denis morel
Conditions générales d'utilisation du site " http://www.denis-morel.com "

Informations légales
Malgré le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents (textes et photographies) mis en ligne, des modifications
accidentelles ne peuvent être totalement évitées. Les liens vers d'autres sites n'engagent en aucun cas le responsable du site quant
à leur contenu et ne visent qu'à permettre au visiteur d'accéder plus facilement à d'autres ressources. Le responsable du site se
réserve le droit de modifier ou corriger à tout moment le contenu du site. Tous les contenus présents sur ce site sont couverts par
le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation de ces contenus est interdite sans l'autorisation préalable écrite de l’éditeur
et de leurs auteurs respectifs. Toute réutilisation, modification d'une photographie, ou de la légende qui l'accompagne, devra faire
l'objet d'un accord écrit préalable de l'auteur. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.
Si vous effectuez une manipulation sur l'image vous créez une oeuvre "dérivée". Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le
créateur de l'oeuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des
droits d'auteur de l'oeuvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'oeuvre originale. Toute reprise est dès lors
conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les demandes d’autorisation
de reproduction -expresse et préalable- d’un contenu doivent être adressées au responsable du site par courrier électronique ou postal.
La mise en place de lien vers le site www.denis-morel.com n’est conditionnée à aucun accord préalable. La mention explicite de l’intitulé
du site : © Denis Morel Photographe est vivement souhaitée sous réserve :
• de prévenir, par courtoisie, le responsable du site par courrier électronique.
• que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, ou associatives : toute utilisation à des fins
commerciales ou publicitaires devant faire l'objet d'une demande auprès du responsable. Cette autorisation ne s'applique en aucun
cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon
générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Propriété
Ce site est détenu et exploité par " Denis Morel Photographe ".
Toutes les images et les informations associées (le texte, les légendes, les logos, marques ou autres informations connexes) sont la
propriété de “ Denis Morel Photographe “, elles sont protégées par les lois françaises, les traités et accords internationaux relatifs
à la propriété intellectuelle.

Liens
Des liens vers d’autres sites, publics ou privés peuvent vous être proposés sur le site " http://www.denis-morel.com ".
Ces sites n’engagent pas la responsabilité du Directeur de la Publication quant à leur contenu.

Hébergeur : ONLINE SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904

Directeur de la Publication
Denis Morel Photographe
France
SIRET: 349 118 166 00066

Conditions d'utilisation
© Denis Morel 2017           contact@denis-morel.com     Webmaster : Jérémie Turbet